Arrêtés municipaux

Arrêtés municipaux

La loi stipule que les arrêtés municipaux doivent être affichés à l’entrée de la Mairie.

La  commune de Le Bec Thomas, dans sa politique de développement de l’administration électronique, a décidé de les publier également sur son site internet et ainsi de permettre au plus grand nombre de prendre connaissance des actes réglementaires locaux.

  • Arrêtés divers  
  • Arrêtés relatifs aux animaux errants   
  • Arrêtés relatifs à la circulation   
  • Arrêtés brûlage des végétaux   
  • Arrêtés relatifs aux bruits 

A l’heure actuelle il n’y a pas d’arrêté municipal en vigueur

Scolarité

Écoles Maternelles et Primaires

La commune du Bec-Thomas en partenariat avec la commune de la Saussaye, signe en début d’année scolaire une convention d’accueil afin de proposer à chaque enfant du village un rattachement scolaire. Le conseil Municipal a également mis en place une convention pour participer aux frais de restauration scolaire afin que les familles des enfants du Bec-Thomas se voient facturer le même tarif que les familles des enfants de La Saussaye.  Cette participation est versée directement à la commune d’accueil.
Ces conventions concernent les enfants scolarisés à l’école Maternelle Pasteur et les enfants scolarisés aux écoles Fleming 1 et Fleming 2 de La Saussaye.

Le conseil municipal délibère chaque année sur la participation financière accordée aux familles pour les sorties et voyages scolaires effectués par leur enfant. Afin de pouvoir bénéficier de cette aide, vous devez fournir à la mairie, la facture du voyage ainsi qu’un rib.
Le conseil municipal délibère chaque année sur la participation financière accordée aux familles pour les activités sportives ou culturelles pratiquées par leur enfant. Un justificatif ainsi qu’un rib seront exigés.

Collège

Le collège le plus proche se situe sur la commune de la Saussaye : Collège André Maurois
Leur site internet : https://andre-maurois.ent27.fr/

Activités sportives et culturelles.

Le conseil municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité de ses membres, décide que pour l’année 2014, une participation d’un montant de 20 euros sera accordée à chaque enfant de la commune jusqu’à 18 ans révolus, participant à une activité sportive ou culturelle.

Subventions voyages scolaires.


Après discussions, le conseil municipal décide que la participation financière de la municipalité aux sorties et voyages scolaires sera calculée selon les modalités suivantes:

Périmètre: pour tous les élèves de la maternelle à la terminale, sans limitation d’événement par année et par élève.

Participation de la municipalité: à hauteur de 50% du reste à charges des familles, avec un plafond fixé à 100 euros sur présentation d’une pièce justificative, pour financement des sorties et voyages dans le cadre scolaire.

Conventions de communes

Salle des fetes (2)

salle

Salle des Fêtes

La salle des fêtes du Bec-Thomas est mise à disposition des particuliers et des associations qui en font la demande en vue de manifestations ou rencontres qu’ils veulent organiser dans le respect des lois et règlements en vigueur.

La location de la salle des fêtes comprend pour 40 personnes :

  • les tables
  • les chaises
  • la vaisselle
  • l’utilisation de la cuisine et de son matériel
  • l’eau et l’électricité

 

Contrat, tarification et réglementation téléchargeable en bas de page.

 

salle
salle
salle
entrée de la salle
cuisine
cuisine inox équipée, éviers double bac, lave-vaisselle
cuisine
gazinère 5 feux, four micro-ondes, armoire froide

 

 Convention de location, contrat et tarifs :

Salle des fêtes

La salle des fêtes du Bec-Thomas est mise à disposition des particuliers et des associations qui en font la demande en vue de manifestations ou rencontres qu’ils veulent organiser dans le respect des lois et règlements en vigueur.

La location de la salle des fêtes comprend pour 40 personnes :

  • les tables
  • les chaises
  • la vaisselle
  • l’utilisation de la cuisine et de son matériel
  • l’eau et l’électricité

Contrat, tarification et réglementation téléchargeable en bas de page.

salle
salle
salle
entrée de la salle
cuisine
cuisine inox équipée, éviers double bac, lave-vaisselle
cuisine
gazinière 5 feux, four micro-ondes, armoire froide

 Convention de location, contrat et tarifs :

Jumelage

val d'oison

Jumelage – Le VOJ (Val d’Oison Jumelage)

Président M. Alain Perrault 02 35 87 40 00

Composé de huit villages de la vallée de l’Oison qui sont jumelés avec Clanfield en Angleterre et Schömberg en Allemagne.
Des échanges et manifestations se déroulent chaque année.

Les correspondantes pour notre village sont :

  • Sylvaine Boucourt 02 32 24 35 00
  • Isabelle Harand 02 32 34 35 48

Site internet : http://valoison.jumelage.pagesperso-orange.fr/

val d'oison

Jumelé avec

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Schomberg

Vallée de SCHLICHEM
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drapeau allemand